Mentions légales
Editeur
Le site internet accessible à l’adresse https://www.wildandthemoon.fr/ (ci-après : le « SITE ») est édité par :
WM Lafayette :
Société par actions simplifiée au capital de 1000 €
SIREN : 839 542 032
SIRET du siège social : 839 542 032 00017
N° TVA : FR59839542032
Code APE : 5610A
Siège social : 25 rue des Gravilliers, 75003 PARIS (France)
Directeur de la publication : Monsieur Hervé Sawko
Numéro de téléphone : +33 1 86 95 40 46
Adresse électronique : adminparis@wildandthemoon.com
REALISATION ET HEBERGEMENT :
Le Site est conçu et développé par la société Z-INDEX SARL – 5 rue Gutenberg – 15000 AURILLAC – France.
Le Site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
L’accès au SITE ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le SITE constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :
Propriéte Intellectuelle
Le SITE dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
WM Lafayette est seul habilité (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le SITE, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits. L’usage de tout ou partie du SITE, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du SITE à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile. La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le SITE est interdite sauf autorisation écrite et préalable de WM Lafayette, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.
Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le SITE ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de WM Lafayette et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.
